Déposée le 23 octobre 1998 par TEKER Mumtaz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est TEKER Mumtaz domicilié(e) 23 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEKER Mumtaz - 23 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2008 n°2388701 - Publication au BOPI 2008-10-30
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Inscription le 23 novembre 2000 - Renonciation partielle n°311939 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 16 mai 2004 - renonciation partielle n°394819 - Publication au BOPI 2004-05-16
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2018 n°2697167 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots, caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes. ; Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux trotteurs pour enfants ; [sacs de couchage pour le camping] ; coussins, oreillers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins. ; Vêtements ; tricots ; lingerie ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, layettes, couches en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée). ; Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; transport en bateau ; transports aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; emmagasinage, (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages. ; Education ; institutions d'enseignements, enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casinos (jeux) ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; services de discothèques ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement. Photographie, enregistrement sur bandes vidéo ; Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias ; cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur), hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement), services de réservation d'hôtel ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants. Location de constructions transportables. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Maisons de repos et de convalescence.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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